Le projet de loi sur l'eau : premiers commentaires, Coordination de l'avis du Conseil scientifique de l'environnement de la région Bretagne<br />sous la direction de

Nathalie Hervé-Fournereau

Autre publication scientifique Année : 2005

Le projet de loi sur l'eau : premiers commentaires, Coordination de l'avis du Conseil scientifique de l'environnement de la région Bretagne
sous la direction de

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Nathalie Hervé-Fournereau

Fonction : Auteur
PersonId : 750991
IdHAL : nathalie-herve-fournereau
ORCID : 0000-0002-2317-7787

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Mots clés

droit de l'environnement

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Autre publication scientifique
Titre	fr Le projet de loi sur l'eau : premiers commentaires, Coordination de l'avis du Conseil scientifique de l'environnement de la région Bretagne<br />sous la direction de
Auteur(s)	Nathalie Hervé-Fournereau ¹ 1 IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 1725 ) - Faculté de Droit et de Science P 9 Rue Jean Mace 35042 RENNES CEDEX - France Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique FRE2785 ( 441569 )
Date de publication	2005-12-03
Description	Rapport sur l'évolution de la qualité des eaux en nitrates et recommandations pour une nouvelle politique de l'eau du Conseil Régional
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Audience	Non spécifiée
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr droit de l'environnement

Nathalie Cotelle : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00200171

Soumis le : jeudi 20 décembre 2007 à 14:36:25

Dernière modification le : vendredi 24 mars 2023 à 14:52:49

Dates et versions

halshs-00200171, version 1 (20-12-2007)

Identifiants

HAL Id : halshs-00200171 , version 1

Citer

Nathalie Hervé-Fournereau. Le projet de loi sur l'eau : premiers commentaires, Coordination de l'avis du Conseil scientifique de l'environnement de la région Bretagne
sous la direction de. 2005. ⟨halshs-00200171⟩

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