La pollution atmosphérique d'origine agricole : aspects juridiques

Autre publication scientifique Année : 2002

(1) , (2)

1
2

Nathalie Hervé-Fournereau

Patrick Le Louarn

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Autre publication scientifique
Titre	fr La pollution atmosphérique d'origine agricole : aspects juridiques
Auteur(s)	Nathalie Hervé-Fournereau ¹ , Patrick Le Louarn ² 1 IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 74251 ) - Faculté de Droit et de Science Politique 9 Rue Jean Mace 35042 RENNES CEDEX - France Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6050 ( 441569 ) 2 DCS - Droit et changement social ( 199330 ) - Faculté de Droit Chemin de la Censive du Tertre - BP 81307 44313 NANTES CEDEX 3 - France Centre National de la Recherche Scientifique UMR6297 ( 441569 ) ; Université de Nantes - UFR Droit et Sciences Politiques ( 534099 ) ; Université de Nantes 93263 ( 93263 )
Langue du document	Français
Audience	Non spécifiée
Date de publication	2002-05
Description	Rapport sur La pollution atmosphérique d'origine agricole du Conseil scientifique de l'Observatoire départemental de l'environnement des Côtes d'Armor
Vulgarisation	Non
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr droit de l'environnement

https://shs.hal.science/halshs-00200110

Soumis le : jeudi 20 décembre 2007 à 12:24:18

Dernière modification le : vendredi 24 mars 2023 à 14:52:49

halshs-00200110, version 1 (20-12-2007)

Nathalie Hervé-Fournereau, Patrick Le Louarn. La pollution atmosphérique d'origine agricole : aspects juridiques. 2002. ⟨halshs-00200110⟩

UNIV-NANTES UNIV-RENNES1 CNRS IODE DCS IODE-ENV UR1-DROIT UNIV-RENNES UR1-DEGSP NANTES-UNIVERSITE

47 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 20/04/2024