Le droit de la culture dans les turbulences du marché mondial - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société Accéder directement au contenu
Communication Dans Un Congrès Année : 2004

Le droit de la culture dans les turbulences du marché mondial

Résumé

L'objet qui nous intéresse est la culture, cependant envisagée d'un point de vue particulier, la culture vue par le droit, simple fenêtre sur ce que le droit peut en saisir, vision donc forcément réductrice. Dans ce traitement juridique de la culture, on va trouver à la fois d'une part ce qu'on désigne sous le terme de droit de la culture, forme de droit spécial, et d'autre part les règles qui, sans considération de leur spécifité, ont quand même vocation à s'appliquer à des biens, à des activités à caractère culturel.
Le droit de la culture, à l'image de toutes ces familles de règles recomposées autour d'un objet, forme un agrégat de règles d'origines variées, issues du droit public (en grande partie) mais aussi du droit privé. Le droit du patrimoine culturel constitue le plus gros contingent, lequel se sépare en deux sous-ensembles d'importance inégale.
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-00149461 , version 1 (25-05-2007)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-00149461 , version 1

Citer

Marie Cornu. Le droit de la culture dans les turbulences du marché mondial. Propriété intellectuelle et mondialisation
La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?
Colloque des 27 et 28 juin 2002 à la Faculté de droit de Montpellier
, Jun 2004, Montpellier, France. pp.69-79. ⟨halshs-00149461⟩
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