La métamorphose de la Cour constitutionnelle

Thierry Di Manno

Chapitre d'ouvrage M. Baudrez (sous la dir. de), La réforme constitutionnelle en Italie. Commentaires sur le projet de la Commission bicamérale pour les réformes constitutionnelles Année : 2002

La métamorphose de la Cour constitutionnelle

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Thierry Di Manno

Fonction : Auteur
PersonId : 835047

Droit public comparé - Droit international et Droit européen

Mots clés

réforme statut organisation et fonctionnement Cour constitutionnelle italienne effets pervers de la réforme

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	fr La métamorphose de la Cour constitutionnelle
Auteur(s)	Thierry Di Manno ¹ 1 DPCDIDE - Droit public comparé - Droit international et Droit européen ( 887 ) - 3 Av Robert Schuman 13628 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France Université Paul Cézanne - Aix-Marseille 3 ( 27501 ) ; Université de Pau et des Pays de l'Adour ( 301085 ) ; Université de Toulon ( 303091 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6201 ( 441569 )
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Nom de la revue	M. Baudrez (sous la dir. de), La réforme constitutionnelle en Italie. Commentaires sur le projet de la Commission bicamérale pour les réformes constitutionnelles
Titre de l'ouvrage	M. Baudrez (sous la dir. de), La réforme constitutionnelle en Italie. Commentaires sur le projet de la Commission bicamérale pour les réformes constitutionnelles
Audience	Non spécifiée
Date de publication	2002
Page/Identifiant	219-255
Titre du congrès	M. Baudrez (sous la dir. de), La réforme constitutionnelle en Italie. Commentaires sur le projet de la Commission bicamérale pour les réformes constitutionnelles
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Éditeur commercial	Economica-PUAM
Mots-clés	fr réforme, statut, organisation et fonctionnement, Cour constitutionnelle italienne, effets pervers de la réforme

Thierry Di Manno : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00102466

Soumis le : samedi 30 septembre 2006 à 16:14:29

Dernière modification le : mardi 5 décembre 2023 à 18:08:07

Dates et versions

halshs-00102466, version 1 (30-09-2006)

Identifiants

HAL Id : halshs-00102466 , version 1

Citer

Thierry Di Manno. La métamorphose de la Cour constitutionnelle. M. Baudrez (sous la dir. de), La réforme constitutionnelle en Italie. Commentaires sur le projet de la Commission bicamérale pour les réformes constitutionnelles, Economica-PUAM, pp.219-255, 2002. ⟨halshs-00102466⟩

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