Genèse des droits de l'inventeur et promotion de l'invention sous la Révolution française : Note de travail

Résumé : Cette note de travail se penche sur la genèse des lois instituant les brevets d'invention en 1791 et sur les modes de promotion de l'invention apparus pendant la Révolution française. Elle insiste notamment sur le rôle des sociétés d'inventeurs.
Document type :
Preprints, Working Papers, ...
Ce document est une note de travail amenée à être complétée et remaniée en vue d'une publication .. 2006
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https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00010474
Contributor : Gabriel Galvez-Behar <>
Submitted on : Wednesday, April 26, 2006 - 11:56:54 AM
Last modification on : Tuesday, July 3, 2018 - 11:33:05 AM
Document(s) archivé(s) le : Saturday, April 3, 2010 - 10:23:34 PM

Identifiers

  • HAL Id : halshs-00010474, version 1

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Citation

Gabriel Galvez-Behar. Genèse des droits de l'inventeur et promotion de l'invention sous la Révolution française : Note de travail. Ce document est une note de travail amenée à être complétée et remaniée en vue d'une publication .. 2006. 〈halshs-00010474〉

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