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Le temps dans les propriétés intellectuelles. Contribution à l'étude du droit des créations

Résumé : Le temps et un concept fondamental traversant la philosophie et le droit. Il est étudié ici dans la portée que lui confèrent les droits de propriété portant sur des créations immatérielles. Ces droits constituent-ils un système juridique rationnel ? Ce système a-t-il résisté aux évolutions des formes et des pratiques de la création ?
Le temps peut être un outil précieux pour l'analyse des propriétés intellectuelles. Il s'y manifeste en effet de différentes manières. On peut, en observant ces manifestations, penser que si les propriétés intellectuelles ont bien eu une logique temporelle, tel n'est plus le cas aujourd'hui. L'opposition fondamentale existant entre le droit des brevets d'invention et le droit d'auteur est progressivement remplacée par des utilisations disparates de l'outil "temps" dont on a du mal à percevoir la logique.
L'analyse temporelle des droits de propriété intellectuelle permet de mettre en lumière cette évolution et de renouveler les perspectives de leur étude juridique.
Document type :
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Complete list of metadata

https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00009821
Contributor : Magali Vautelin <>
Submitted on : Wednesday, March 29, 2006 - 4:24:35 PM
Last modification on : Thursday, June 3, 2021 - 7:28:02 PM

Identifiers

  • HAL Id : halshs-00009821, version 1

Collections

Citation

Stéphanie Lacour. Le temps dans les propriétés intellectuelles. Contribution à l'étude du droit des créations. Litec, pp.560, 2004, Bibliothèque du droit de l'entreprise. ⟨halshs-00009821⟩

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