Institut de l'Ouest : Droit et EuropeUMR CNRS 6262
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Héloïse : politique des éditeurs français
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Le rôle de l'assurance Responsabilité Civile (facultative ou obligatoire) dans la protection des victimes
Pierre P.
Journée juridique franco-turque de l'association Henri Capitant "Le droit de la responsabilité"
, France (2013) [halshs-00818895 - version 1]
Sanctions des infractions et réparations des préjudices sur les marchés financiers : les affinités électives
Wester-Ouisse V.
Colloque Responsabilité civile et Responsabilité pénale Regards croisés
, France (2013) [halshs-00805888 - version 1]
Responsabilité civile et pénale et propriété industrielle
Boizard M.
Colloque Responsabilité civile et Responsabilité pénale Regards croisés
, France (2013) [halshs-00805885 - version 1]
Le Droit selon Marcel Planiol
Desgorces R.
Confèrence le droit selon....
, France (2013) [halshs-00805883 - version 1]
Le corps humain : une source de produits
Dumas S., Moriceau A.
Forum Européen de bioéthique 3 édition le Corps humain en pièces détachées
, France (2013) [halshs-00783223 - version 1]
Les droits fondamentaux et l'environnement en droit comparé
Guiheux G.
Conférence " Regards croisés sur les rapports entre les droits fondamentaux et l'environnement : Perspectives de la Belgique, du Canada et de la France "
, Canada (2013) [halshs-00782315 - version 1]
L'association d'une dimension environnementale aux droits fondamentaux par les instances judiciaires en France
Bary M.
Conférence " Regards croisés sur les rapports entre les droits fondamentaux et l'environnement : Perspectives de la Belgique, du Canada et de la France "
, Canada (2013) [halshs-00782312 - version 1]
Contrat
Chénedé F.
Journée en hommage à Georges Rouhette
, France (2013) [halshs-00782425 - version 1]
Actualité du contentieux relatif à l'action extérieure de l'Union européenne
Bosse-Platière I.
Conférence à l'Université du Luxembourg
, Luxembourg (2012) [halshs-00782299 - version 1]
La loi du contrat de travail international
Del Sol M.
Colloque La mobilité internationale des salariés . Actualité juridique et enjeux RH
, France (2012) [halshs-00782415 - version 1]