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Le patrimoine archéologique est constitutif de l'environnement
Négri V.
La semaine juridique - édition générale, 47 (2012) 2082-2083 [halshs-00753527 - version 1]
Chronique de jurisprudence 2011 de la Cour de justice de l'Union européenne 2e partie
Gadbin D., Bary M., Bodart A., Juet E., Langlais A., Moriceau A., Turgis S., Hervé-Fournereau N.
Revue Environnement et Développement durable, 11 (2012) 3 [halshs-00752775 - version 1]
Chronique de jurisprudence 2011 de la Cour de justice de l'Union européenne 1re partie
Gadbin D., Juet E., Moriceau A., Turgis S.
Revue Environnement et Développement durable, 10 (2012) 2 [halshs-00741350 - version 1]
L'impossible définition des substances à l'état nanoparticulaire. Eléments d'analyse du décret n° 2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire pris en application de l'article L.523-4 du code de l'environnement
Lacour S.
Revue Environnement et développement durable LexisNexis, 5 (2012) Etude 8 [halshs-00770018 - version 1]
Le régime de déclaration des substances à l'état nanoparticulaire
Lacour S.
JCP Entreprises (2012) 1249 et s. [halshs-00770019 - version 1]
Le régime de déclaration des substances à l'état nanoparticulaire
Lacour S.
La sémaine juridique - Entreprises et affaires, 16 (2012) 37-42 [halshs-00690374 - version 1]
Des tenants et aboutissants de l'étiquetage des nanoproduits
Lacour S.
Bulletin de veille scientifique de l'ANSES, 17 (2012) 80 et s. [halshs-00770022 - version 1]
La définition des nanomatériaux au cœur de l'actualité
Lacour S., Desmoulin-Canselier S.
Revue de synthèse annuelle de l'OMNT (2012) xx [halshs-00770024 - version 1]
La réforme territoriale a t'elle sauvé le département?
Moriceau A.
La revue Juridique de L'Ouest, 1 (2012) 21-45 [halshs-00681012 - version 1]
Définir les nanomatériaux : une controverse scientifique ou normative ?
Lacour S.
Bulletin de veille scientifique Santé Environnement Travail de l'ANSES, 16 (2011) 38 [halshs-00656469 - version 1]
Réguler l'incertain dans les rapports entre sciences, technologies et droit. Les débats publics sur les options générales d'intérêt national en matière d'environnement, de développement durable ou d'aménagement sont-ils une solution ?
Lacour S.
Lettre de la Mission Droit et Justice, 37 (2011) xx [halshs-00770027 - version 1]
Chronique de jurisprudence 2010 de la Cour de justice de l'Union européenne
Gadbin D., Bary M., Boizard M., Hervé-Fournereau N., Juet E., Langlais A., Moriceau A., Roset S.
Revue Environnement, 10 (2011) 2 [halshs-00632420 - version 1]
Nanotechnologie : réguler l'incertitude ?
Lacour S.
Droit et Société, 78 (2011) 429-446 [halshs-00626483 - version 1]
La version juridique du Nanomonde
Lacour S.
Comptes-Rendus de l'Académie des Sciences, numéro spécial Nanotechnologies 12, 7 (2011) 693-701 [halshs-00554194 - version 1]
Les brevets en nanotechnologie et leur impact sur l'environnement médical
Lacour S.
Journal international de bioéthique 22, 1-2 (2011) 119-133 [halshs-00628004 - version 1]