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Le patrimoine archéologique est constitutif de l'environnement
Négri V.
La semaine juridique - édition générale, 47 (2012) 2082-2083 [halshs-00753527 - version 1]
Chronique de jurisprudence 2011 de la Cour de justice de l'Union européenne 2e partie
Gadbin D., Bary M., Bodart A., Juet E., Langlais A., Moriceau A., Turgis S., Hervé-Fournereau N.
Revue Environnement et Développement durable, 11 (2012) 3 [halshs-00752775 - version 1]
Chronique de jurisprudence 2011 de la Cour de justice de l'Union européenne 1re partie
Gadbin D., Juet E., Moriceau A., Turgis S.
Revue Environnement et Développement durable, 10 (2012) 2 [halshs-00741350 - version 1]
Analyses et recommandations sur le corpus juridique relatif au traitement automatisé de santé
De Lamberterie I., Lacour S., Moriceau A.
Rapport de recherche [halshs-00728712 - version 1]
Le système des brevets confronté aux nanotechnologies : un nécessaire retour aux sources
Lacour S., Remiche B.
Dans Les modèles propriétaires - Le système des brevets confronté aux nanotechnologies : un nécessaire retour aux sources, France (2009) [halshs-00734806 - version 1]
Les ressources informationnelles en jouissance partagée : quels modèles propriétaires ?
De Lamberterie I.
Dans Les modèles propriétaires - Les ressources informationnelles en jouissance partagée : quels modèles propriétaires ?, France (2009) [halshs-00734796 - version 1]
Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel
Cornu M., Fromageau J., Wallaert C.
(2012) 1026 [halshs-00710263 - version 1]
L'impossible définition des substances à l'état nanoparticulaire. Eléments d'analyse du décret n° 2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire pris en application de l'article L.523-4 du code de l'environnement
Lacour S.
Revue Environnement et développement durable LexisNexis, 5 (2012) Etude 8 [halshs-00770018 - version 1]
Le régime de déclaration des substances à l'état nanoparticulaire
Lacour S.
JCP Entreprises (2012) 1249 et s. [halshs-00770019 - version 1]
Le régime de déclaration des substances à l'état nanoparticulaire
Lacour S.
La sémaine juridique - Entreprises et affaires, 16 (2012) 37-42 [halshs-00690374 - version 1]
Des tenants et aboutissants de l'étiquetage des nanoproduits
Lacour S.
Bulletin de veille scientifique de l'ANSES, 17 (2012) 80 et s. [halshs-00770022 - version 1]
Les nanotechnologies, modèle d'étude pour les Neurosciences
Moriceau A.
Colloque international : NANONORMA Des nanotechnologies comme modèle d'étude : Quel cadre normatif pour les technologies émergentes ?, France (2012) [halshs-00686607 - version 1]
Modèle d'étude pour la Biologie synthétique
Juet E.
Colloque international : NANONORMA Des nanotechnologies comme modèle d'étude : Quel cadre normatif pour les technologies émergentes ?, France (2012) [halshs-00686606 - version 1]
L'inaliénabilité des collections, performances et limites ,
Cornu M., Fromageau J., Poli J.-F., Taylor A.-C.
(2012) 298 [halshs-00682735 - version 1]
Quelques aspects contractuels de la recherche sur les nanotubes de carbone
De Lamberterie I., Coulon C.
Dans De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux (2012) 71-88 [halshs-00682722 - version 1]