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24 documents classés par : Date Titre Nom du premier auteur Type de documents Date de dépôt

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Réglementation du risque chimique, nanoparticules et nanomatériaux Lacour S., Desmoulin-Canselier S. Dossiers de l'OMNT n°4 (2008) 10 [halshs-00345422 - version 1]

Risques et responsabilité sociale de la recherche en nanosciences et nanotechnologies Lacour S. In Qu'en est-il du droit de la recherche ? - Qu'en est-il du droit de la recherche ?, France (2008) [halshs-00345424 - version 1]

Aspects de l'hétérogénéité discursive dans des explications d'experts Plane S., Cappeau P. In L'explication : enjeux cognitifs et interactionnels (2008) 293-306 [halshs-00471301 - version 1]

"Conséquences juridiques potentielles des dernières études de toxicologie sur les nanotubes de carbone" Lacour S. Dossiers de l'OMNT. Nanoparticules et nanomatériaux, effets sur la santé humaine et sur l'environnement n°4 (2008) 14 [halshs-00553906 - version 1]

Essai sur une théorie générale en droit d'auteur Haddadin S. Université de Poitiers (22/11/2008), Philippe Gaudrat (Dir.) [tel-00662382 - version 1]

Les RFID envisagées sous l'angle du droit Lacour S. Les RFID envisagées sous l'angle du droit, France (2008) [halshs-00345449 - version 1]

Quel tribunal pour la création salariée ? Maffre-Baugé A. Légipresse, 256 (2008) III, p. 204-206 [hal-00499256 - version 1]

Nanosciences and nanotechnologies. Emerging questions for existing laws Lacour S. Conférence Internationale TransAlp'nanos 2008, France (2008) [halshs-00345451 - version 1]

Problèmes de définition juridique dans le champ des nanotechnologies. Lacour S. "Comment appréhender les risques des nanoparticules d'aujourd'hui et de demain ?", France (2008) [halshs-00439651 - version 1]

Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique Rainette C., Cornu M., Wallaert C. (2008) 186 [halshs-00330558 - version 1]

Régulation publique et contrat de création Cornu M. In Travail artistique et économie de la création - Travail artistique et économie de la création. 2èmes journées d'économie de la culture, France (2007) [halshs-00420546 - version 1]

Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ? Lacour S., Desmoulin-Canselier S. In Les Cahiers du GREP - Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ?, France (2008) [halshs-00345429 - version 1]

Is there a law for the nanos ? Emerging questions for emerging technologies Lacour S. French - American Young Engineering Scientists Symposium 2008 Ambassade de France aux Etats-Unis, États-Unis (2008) [halshs-00345458 - version 1]

Une juriste engagée dans les nanotechnologies ? Lacour S. Quel paradigme des rapports entre Droit et Science ?, France (2008) [halshs-00345461 - version 1]

Libres propos sur le droit des brevets et les nanotechnologies Lacour S. Les Cahiers Droit, Sciences et Technologies 1, 1 (2008) 135 [halshs-00345443 - version 1]