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La sécurité aujourd'hui dans la société de l'information
Lacour S.
In La sécurité aujourd'hui dans la société de l'information - Séminaires de recherche du programme Asphales - ACI Sécurité informatique 2004-2007, France (2004) [halshs-00180948 - version 1]
Le pouvoir d'interprétation : la multiplication des entités ayant vocation à interpréter ou générer la règle
Cornu M.
In Regards sur les sources du droit d'auteur - Regards sur les sources du droit d'auteur - Congrès ALAI 2005, France (2005) [halshs-00420525 - version 1]
Les fonds d'archives d'hommes politiques en France. Le droit au défi de la pratique
Cornu M.
In Les archives des hommes politiques contemporains - (2007) [halshs-00143404 - version 1]
Le formalisme contractuel en droit d'auteur
Maffre-Baugé A.
Dans Propriété intellectuelle et droit commun - Séminaire de l'ERCIM, France (2006) [hal-00499286 - version 1]
Légistique de l'écrit électronique
Lacour S., Videau M.
Dans La Sécurité aujourd'hui dans la société de l'information - Séminaire " Preuve, archivage et conservation électroniques ", France (2006) [hal-00187831 - version 1]
De la lecture croisée à une réflexion commune juriste/informaticien
De Lamberterie I., Videau M.
Dans Symposium sur la sécurité des technologies de l'information et des communications 2006 - Symposium sur la sécurité des technologies de l'information et des communications 2006, France (2006) [halshs-00078744 - version 1]
Propos introductifs
Cornu M.
Dans Le patrimoine culturel religieux Enjeux juridiques et pratiques cultuelles - Le patrimoine culturel religieux Enjeux juridiques et pratiques cultuelles Actes du colloque des 2, 3 et 4 Décembre 2004 au Musée de Normandie à Caen Organisé par le CENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL (CNRS-CECOJI, Université Paris 11) et le CENTRE " DROIT ET SOCIÉTÉS RELIGIEUSES " (EA, Université Paris 11), France (2006) [halshs-00149479 - version 1]
"Le marché du jeu vidéo, au regard du droit de la concurrence"
Cherigny F.
Dans Colloque "ENJEUX JURIDIQUES DE L'INDUSTRIE DU JEU VIDEO" (20ème anniversaire du Magistère en droit des TIC) - Colloque "ENJEUX JURIDIQUES DE L'INDUSTRIE DU JEU VIDEO" (20ème anniversaire du Magistère en droit des TIC), (2006) [halshs-00109706 - version 1]
"La commission de la consolidation de la paix"
Kherad R.
In Colloque international de Castellon, Le maintien de la paix et de la sécurité internationales par les Nations Unies : de l'adaptation à la réforme de la Charte - Colloque international de Castellon, Le maintien de la paix et de la sécurité internationales par les Nations Unies : de l'adaptation à la réforme de la Charte, (2006) [halshs-00109270 - version 1]
"La souveraineté de l'Irak à l'épreuve de l'occupation"
Kherad R.
In colloque d'Angers sur Les évolutions de la souveraineté (13 et 14 janvier 2005) - colloque d'Angers sur Les évolutions de la souveraineté (13 et 14 janvier 2005), (2006) [halshs-00109275 - version 1]
"Rapport introductif",
Kherad R.
In Colloque international de Poitiers et d'Angers sur les Légitimes défenses - Colloque international de Poitiers et d'Angers sur les Légitimes défenses, (2006) [halshs-00109276 - version 1]
"Propos sur la qualité étatique de membres ordinaires des Nations unies"
Kherad R.
In Rencontres internationales de Tunis Acteurs non étatiques et droit international - Rencontres internationales de Tunis Acteurs non étatiques et droit international, France (2006) [halshs-00109271 - version 1]
"Les Nations unies et la reconstruction de l'Etat dans les situations post-conflictuelles"
Kherad R.
Dans Colloque de l'Académie tunisienne des sciences, des lettres et des arts, Neuvième Rencontre internationale de Carthage - Colloque de l'Académie tunisienne des sciences, des lettres et des arts, Neuvième Rencontre internationale de Carthage, (2005) [halshs-00109267 - version 1]
Expériences de réseaux en terminologie juridique
Cornu M.
Dans Le devenir du droit comparé en France - Le devenir du droit comparé en France - Journée d'études à l'Institut de France le 23 juin 2004, France (2005) [halshs-00149433 - version 1]
" La Politique européenne de voisinage dans le contexte d'une politique euro-méditerranéenne : aspects géopolitiques "
Thierry D.
Dans in Le Partenariat euro-méditerranéen à l'heure de l'élargissement de l'Union européenne, Colloque international du GERCIE organisé à Tours les 21-23 octobre 2004 - in Le Partenariat euro-méditerranéen à l'heure de l'élargissement de l'Union européenne, Colloque international du GERCIE organisé à Tours les 21-23 octobre 2004, (2005) [halshs-00110472 - version 1]