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La notion de chef-d'œuvre dans l'espace du droit du patrimoine
Cornu M.
Dans Chefs-d'œuvre !/? - Chefs-d'œuvre ?, France (2010) [halshs-00789053 - version 1]
Archives privées, institutions publiques et marché, les singularités
Cornu M.
In La préservation des archives privées et l'intérêt public. Mutations et ruptures (2013) 95-107 [halshs-00789032 - version 1]
La préservation des archives privées et l'intérêt public. Mutation et ruptures
Cornu M., Fromageau J.
(2013) 159 [halshs-00789020 - version 1]
Des nanotechnologies aux techniques émergentes : la régulation en perspectives
Lacour S.
(2013) 373 [halshs-00770080 - version 1]
Les dossiers informatisés de santé, une problématique interdisciplinaire
Lacour S.
Dans Identités numériques (2011) xx [halshs-00770076 - version 1]
Organisation et financement de la recherche et de la filière "Nanotubes de carbone"
Lacour S., Gaffet E.
Dans De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux ; le cadre normatif des nanotubes de carbone (2012) 67-70 [halshs-00770074 - version 1]
Emerging question for emerging technologies : is there a law for the Nano ?
Lacour S.
Dans Nanomaterials in Life. A Danger or a Promise ? A Cheminal and Biological Perspective (2012) 357-378 [halshs-00770073 - version 1]
L'innovation "nano" sera-t-elle une "nano-innovation" ?
Lacour S., Violet F.
Dans Des nanotechnologies aux techniques émergentes. La régulation en perspectives (2013) 19-45 [halshs-00770063 - version 1]
Des objets émergents aux problèmes récurrents : la définition des objets sociotechniques appréhendés par le droit
Lacour S.
Dans Des nanotechnologies aux technologies émergentes. La régulation en perspectives (2013) 271-301 [halshs-00770046 - version 1]
Looking for a new order. Patents in the Nano-Arena
Lacour S.
Dans States of innovation (2013) xx [halshs-00770034 - version 1]
Réguler l'incertain dans les rapports entre sciences, technologies et droit. Les débats publics sur les options générales d'intérêt national en matière d'environnement, de développement durable ou d'aménagement sont-ils une solution ?
Lacour S.
Lettre de la Mission Droit et Justice, 37 (2011) xx [halshs-00770027 - version 1]
La définition des nanomatériaux au cœur de l'actualité
Lacour S., Desmoulin-Canselier S.
Revue de synthèse annuelle de l'OMNT (2012) xx [halshs-00770024 - version 1]
Des tenants et aboutissants de l'étiquetage des nanoproduits
Lacour S.
Bulletin de veille scientifique de l'ANSES, 17 (2012) 80 et s. [halshs-00770022 - version 1]
Le régime de déclaration des substances à l'état nanoparticulaire
Lacour S.
JCP Entreprises (2012) 1249 et s. [halshs-00770019 - version 1]
L'impossible définition des substances à l'état nanoparticulaire. Eléments d'analyse du décret n° 2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire pris en application de l'article L.523-4 du code de l'environnement
Lacour S.
Revue Environnement et développement durable LexisNexis, 5 (2012) Etude 8 [halshs-00770018 - version 1]