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La version juridique du Nanomonde
Lacour S.
Comptes-Rendus de l'Académie des Sciences, numéro spécial Nanotechnologies 12, 7 (2011) 693-701 [halshs-00554194 - version 1]
Les aspects contractuels de la recherche et de l'innovation en matière de nanotubes de carbone
Coulon C., De Lamberterie I.
Séminaire annuel programme Nanonorma " De l'innovation à l'utilisation quel cadre normatif pour les nano-objets ", France (2011) [halshs-00605757 - version 1]
Le cadre juridique de la recherche clinique : de 1988 à nos jours
Moriceau A.
Débat public sur la recherche clinique organisé par l'ARS Bretagne pour la Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie, France (2011) [halshs-00643070 - version 1]
Les dossiers de santé informatisés, un bilan des travaux engagés
Lacour S.
Journée d'étude de l'association française de droit de la santé "Les systèmes d'information de santé : compétences et expériences croisées", France (2011) [halshs-00659656 - version 1]
Introduction juridique : loi Informatique et Libertés, loi sur le droit des malades et la qualité des systèmes de santé, loi sur la confiance dans l'économie numérique
Moriceau A.
Journée d'études Association Française de Droit de la Santé, " Les systèmes informatisés de santé : compétences et expériences croisées ", France (2011) [halshs-00643072 - version 1]
Les brevets en nanotechnologie et leur impact sur l'environnement médical
Lacour S.
Journal international de bioéthique 22, 1-2 (2011) 119-133 [halshs-00628004 - version 1]
" Quelle efficacité de la responsabilité civile face aux effets indésirables des médicaments et des vaccins ? "
Bary M., Moriceau A.
Journées " Liens social " de la MSH Ange-Guépin, Le risque organisées par le LEMNA, France (2011) [halshs-00605780 - version 1]
Le droit applicable aux nanotechnologies : une source de connaissances sur les pratiques de la recherche
Lacour S.
Les apports actuels des recherches en sciences humaines et sociales à la connaissance des pratiques et des institutions de recherches scientifiques et technologiques. Centre d'Alembert, Orsay, France (2011) [halshs-00659653 - version 1]
The object of "Nano-risks" regulation : a legal and sociological view.
Lacour S., Dominique V.
INRS Occupationnal Health Research Confcerence on Nanomaterials, France (2011) [halshs-00659652 - version 1]
Le rôle de l'employeur dans la prévention et la réparation des risques liés aux nanoparticules et aux nanomatériaux
Bary M., Moriceau A.
Conférence internationale INRS 2011 sur la recherche en santé au travail, " Risques liés aux nanoparticules et aux nanomatériaux ", France (2011) [halshs-00605765 - version 1]
Terminologie et droit comparé dans le domaine de la culture
Cornu M.
Dans Traduction du droit et droit de la traduction (2011) 157-169 [halshs-00577923 - version 1]
Des pratiques de la traduction
De Lamberterie I.
In Traduction du droit et droit de la traduction (2011) 123-128 [halshs-00577921 - version 1]
Traduction du droit et droit de la traduction
Cornu M., Moreau M.
(2011) 333 [halshs-00577917 - version 1]
Les dossiers de santé informatisés, une problématique interdisciplinaire
Lacour S.
Séminaire "Identités numériques" de l'Institut des sciences de la communication du CNRS, France (2011) [halshs-00659654 - version 1]
L'évaluation et la gestion des risques liés aux nanomatériaux, aspects juridiques et réglementaires
Lacour S., Gaffet E.
Revue de synthèse annuelle de l'OMNT (2011) 47 [halshs-00656428 - version 1]