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Emerging question for emerging technologies : is there a law for the Nano ?
Lacour S.
Dans Nanomaterials in Life. A Danger or a Promise ? A Cheminal and Biological Perspective (2012) 357-378 [halshs-00770073 - version 1]
La réforme territoriale a t'elle sauvé le département?
Moriceau A.
La revue Juridique de L'Ouest, 1 (2012) 21-45 [halshs-00681012 - version 1]
Les dossiers informatisés de santé, une problématique interdisciplinaire
Lacour S.
Dans Identités numériques (2011) xx [halshs-00770076 - version 1]
Définir les nanomatériaux : une controverse scientifique ou normative ?
Lacour S.
Bulletin de veille scientifique Santé Environnement Travail de l'ANSES, 16 (2011) 38 [halshs-00656469 - version 1]
La régulation des nanotechnologies ou la quadrature d'un cercle vicieux
Lacour S.
Atelier So-Nano (Nanotechnologies et Société), France (2011) [halshs-00659644 - version 1]
Retour d'expérience sur les nanotechnologies. Quelles leçons pour l'avenir des technologies émergentes
Lacour S.
Séminaire "Nouvelles frontières en biotechnologies", France (2011) [halshs-00659646 - version 1]
Réguler l'incertain dans les rapports entre sciences, technologies et droit. Les débats publics sur les options générales d'intérêt national en matière d'environnement, de développement durable ou d'aménagement sont-ils une solution ?
Lacour S.
Lettre de la Mission Droit et Justice, 37 (2011) xx [halshs-00770027 - version 1]
Réguler l'incertain dans les rapports entre sciences, technologies et droit
Lacour S.
Recherche Droit et Justice, 37 (2011) 10 [halshs-00656445 - version 1]
Point de vue juridique sur le développement des nanotechnologies
Lacour S.
Séminaire "Regard sur les nanotechnologies : enjeux, débats, perspectives" de l'Institut pour la maîtrise des risques, France (2011) [halshs-00659648 - version 1]
Chronique de jurisprudence 2010 de la Cour de justice de l'Union européenne
Gadbin D., Bary M., Boizard M., Hervé-Fournereau N., Juet E., Langlais A., Moriceau A., Roset S.
Revue Environnement, 10 (2011) 2 [halshs-00632420 - version 1]
Les nanosciences au service de la santé
Moriceau A.
Conférence dans le cadre d'un Cycle sur les Sciences organisé par le CNRS, l'INSERM et l'AP-HP, France (2011) [halshs-00642790 - version 1]
Mise sur le marché des produits intégrant des nanotubes de carbone : quelles obligations vis-à-vis des consommateurs ?
Moriceau A.
Séminaire du programme ANR Nanonorma " De l'innovation à l'utilisation : quel cadre normatif pour les nanoproduits ?, France (2011) [halshs-00642791 - version 1]
Risques et responsabilité dans les sciences et techniques de l'information et de la communication : quelques pistes pour l'étude de nouveaux paradigmes ?
De Lamberterie I.
In Droit, sciences et techniques, quelles responsabilités ? - Droit, sciences et techniques, quelles responsabilités ?, France (2011) [halshs-00626592 - version 1]
Le SWOT des "nanos". Incertitude et complexité aux confins de la recherche en droit
Lacour S., Hervé-Fournereau N.
Dans Droit, sciences et techniques. Quelles responsabilités ? - Droit, sciences et techniques. Quelles responsabilités ?, France (2011) [halshs-00626495 - version 1]
Nanotechnologie : réguler l'incertitude ?
Lacour S.
Droit et Société, 78 (2011) 429-446 [halshs-00626483 - version 1]