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Le régime de déclaration des substances à l'état nanoparticulaire
Lacour S.
JCP Entreprises (2012) 1249 et s. [halshs-00770019 - version 1]
Le régime de déclaration des substances à l'état nanoparticulaire
Lacour S.
La sémaine juridique - Entreprises et affaires, 16 (2012) 37-42 [halshs-00690374 - version 1]
Des tenants et aboutissants de l'étiquetage des nanoproduits
Lacour S.
Bulletin de veille scientifique de l'ANSES, 17 (2012) 80 et s. [halshs-00770022 - version 1]
Les nanotechnologies, modèle d'étude pour les Neurosciences
Moriceau A.
Colloque international : NANONORMA Des nanotechnologies comme modèle d'étude : Quel cadre normatif pour les technologies émergentes ?, France (2012) [halshs-00686607 - version 1]
Modèle d'étude pour la Biologie synthétique
Juet E.
Colloque international : NANONORMA Des nanotechnologies comme modèle d'étude : Quel cadre normatif pour les technologies émergentes ?, France (2012) [halshs-00686606 - version 1]
L'inaliénabilité des collections, performances et limites ,
Cornu M., Fromageau J., Poli J.-F., Taylor A.-C.
(2012) 298 [halshs-00682735 - version 1]
Quelques aspects contractuels de la recherche sur les nanotubes de carbone
De Lamberterie I., Coulon C.
Dans De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux (2012) 71-88 [halshs-00682722 - version 1]
Les nanotubes de carbone dans REACH : les NTC sont-ils des substances chimiques comme les autres ?
Lacour S., Juet E., Leca N.
Dans De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux (2012) 229-248 [halshs-00682712 - version 1]
De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux
Lacour S., Desmoulin-Canselier S., Hervé-Fournereau N.
(2012) 341 [halshs-00682703 - version 1]
De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone
Lacour S., Demoulin-Canselier S., Hervé-Fournereau N.
(2012) 341 [halshs-00686003 - version 1]
Les brevets relatifs aux nanotubes de carbone : point de vue juridique et industriel
Boizard M., Laporte-Legeais M.-E., Teixeira Cavalcante A.-R.
Dans De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone (2012) 133-156 [halshs-00686002 - version 1]
Mise sur le marché des produits intégrant des nanotubes de carbone : quelles obligations vis-à-vis des consommateurs?
Moriceau A., Maffré-Baugé A.
Dans De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone (2012) 273-294 [halshs-00685993 - version 1]
Les nanotubes de carbone dans REACH : les NTC sont-ils des substances chimiques comme les autres?
Juet E., Lacour S., Leca N.
Dans De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone (2012) 229-248 [halshs-00685991 - version 1]
La définition des nanomatériaux au cœur de l'actualité
Lacour S., Desmoulin-Canselier S.
Revue de synthèse annuelle de l'OMNT (2012) xx [halshs-00770024 - version 1]
Organisation et financement de la recherche et de la filière "Nanotubes de carbone"
Lacour S., Gaffet E.
Dans De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux ; le cadre normatif des nanotubes de carbone (2012) 67-70 [halshs-00770074 - version 1]