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La notion de chef-d'œuvre dans l'espace du droit du patrimoine
Cornu M.
Dans Chefs-d'œuvre !/? - Chefs-d'œuvre ?, France (2010) [halshs-00789053 - version 1]
Archives privées, institutions publiques et marché, les singularités
Cornu M.
In La préservation des archives privées et l'intérêt public. Mutations et ruptures (2013) 95-107 [halshs-00789032 - version 1]
La préservation des archives privées et l'intérêt public. Mutation et ruptures
Cornu M., Fromageau J.
(2013) 159 [halshs-00789020 - version 1]
Des nanotechnologies aux techniques émergentes : la régulation en perspectives
Lacour S.
(2013) 373 [halshs-00770080 - version 1]
L'innovation "nano" sera-t-elle une "nano-innovation" ?
Lacour S., Violet F.
Dans Des nanotechnologies aux techniques émergentes. La régulation en perspectives (2013) 19-45 [halshs-00770063 - version 1]
Des objets émergents aux problèmes récurrents : la définition des objets sociotechniques appréhendés par le droit
Lacour S.
Dans Des nanotechnologies aux technologies émergentes. La régulation en perspectives (2013) 271-301 [halshs-00770046 - version 1]
Looking for a new order. Patents in the Nano-Arena
Lacour S.
Dans States of innovation (2013) xx [halshs-00770034 - version 1]
Le patrimoine archéologique est constitutif de l'environnement
Négri V.
La semaine juridique - édition générale, 47 (2012) 2082-2083 [halshs-00753527 - version 1]
Chronique de jurisprudence 2011 de la Cour de justice de l'Union européenne 2e partie
Gadbin D., Bary M., Bodart A., Juet E., Langlais A., Moriceau A., Turgis S., Hervé-Fournereau N.
Revue Environnement et Développement durable, 11 (2012) 3 [halshs-00752775 - version 1]
Chronique de jurisprudence 2011 de la Cour de justice de l'Union européenne 1re partie
Gadbin D., Juet E., Moriceau A., Turgis S.
Revue Environnement et Développement durable, 10 (2012) 2 [halshs-00741350 - version 1]
Analyses et recommandations sur le corpus juridique relatif au traitement automatisé de santé
De Lamberterie I., Lacour S., Moriceau A.
Rapport de recherche [halshs-00728712 - version 1]
Le système des brevets confronté aux nanotechnologies : un nécessaire retour aux sources
Lacour S., Remiche B.
Dans Les modèles propriétaires - Le système des brevets confronté aux nanotechnologies : un nécessaire retour aux sources, France (2009) [halshs-00734806 - version 1]
Les ressources informationnelles en jouissance partagée : quels modèles propriétaires ?
De Lamberterie I.
Dans Les modèles propriétaires - Les ressources informationnelles en jouissance partagée : quels modèles propriétaires ?, France (2009) [halshs-00734796 - version 1]
Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel
Cornu M., Fromageau J., Wallaert C.
(2012) 1026 [halshs-00710263 - version 1]
L'impossible définition des substances à l'état nanoparticulaire. Eléments d'analyse du décret n° 2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire pris en application de l'article L.523-4 du code de l'environnement
Lacour S.
Revue Environnement et développement durable LexisNexis, 5 (2012) Etude 8 [halshs-00770018 - version 1]