.:. Browse > List by year > 2004 .:.

28 documents ordered by : Date Title first author name document type Submit date

1 - 2

Le droit de la culture dans les turbulences du marché mondial Cornu M. Dans Propriété intellectuelle et mondialisation La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ? - Propriété intellectuelle et mondialisation La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ? Colloque des 27 et 28 juin 2002 à la Faculté de droit de Montpellier, France (2004) [halshs-00149461 - version 1]

" Projet de loi de transposition de la directive du 22 mai 2001 sur le droit d'auteur dans la société de l'information : quand le numérique permet tout " Gaudrat P. RTD com. (2004) 496 et s. [halshs-00110617 - version 1]

" La formation historique du droit moral, analyse de la théorie propriétaire dans l'exemple français " (en cours de traduction par Mme Makoto Nagatsuka). Gaudrat P. intervention au colloque de la société du droit d'auteur japonais à Tokyo, mai 2004, à paraître en 2007 dans la Revue de la Société japonaise du droit d'auteur (2004) [halshs-00110616 - version 1]

" Marchandisation" co-signé avec le Doyen Vivant Gaudrat P. Dans in " mondialisation et propriété intellectuelle : la propriété intellectuelle est-elle une marchandise "- Actes Dalloz - in " mondialisation et propriété intellectuelle : la propriété intellectuelle est-elle une marchandise "- Actes Dalloz, (2004) [halshs-00110612 - version 1]

"Repères étrangers" (chronique trimestrielle des événements constitutionnels étrangers, depuis 1987) avec Pierre Astié Breillat D., Lageot C. Revue "Pouvoirs" (2006) [halshs-00110456 - version 1]

"Métier militaire et enrôlement citoyen : les enjeux de la loi du 28 octobre 1997" Groupe d'études de l'Académie des sciences morales et politiques ; sous la direction de Jean Cluzel et Françoise Thibaut ; rapporteur général Jean-Pierre Dionnet ; rapporteurs Céline Hiscock-Lageot, Stéphanie Pavageau Dionnet J.-P., Lageot C., Pavageau S. (2004) [halshs-00109710 - version 1]

"L'intégration des étrangers délinquants à l'aune de la jurisprudence de la cour européenne des droits de l'homme" Valette M.-F. in Petites affiches, 22 juillet 2004. (2004) [halshs-00109609 - version 1]

Préface Lucas H.-J. Dans David Lefranc, "La renommée en droit privé", (thèse en droit) (2004) [halshs-00109034 - version 1]

Protection des obtentions végétales, condition de nouveauté Lacour S. Dans Les grands arrêts de la propriété intellectuelle (sous la direction de Michel Vivant) (2004) 325-336 [halshs-00108768 - version 1]

Brevetabilité des secondes applications thérapeutiques Lacour S. Dans Les grands arrêts de la propriété intellectuelle (sous la direction de Michel Vivant) (2004) 251-267 [halshs-00108767 - version 1]

De l'indépendance des propriétés incorporelle et corporelle Lacour S. Dans Les grands arrêts de la propriété intellectuelle (sous la directoin de Michel Vivant) (2004) 101-111 [halshs-00108766 - version 1]

Les nouvelles problématiques de la contrefaçon Sardain F. Dans "La lutte contre la contrefaçon" (2004) 184 [halshs-00107074 - version 1]

Droit d'auteur et mondialisation : le laboratoire communautaire Gaudrat P. Dans Intérêt culturel et mondialisation. Tome 2 : Les aspects inernationaux (2004) 295-361 [halshs-00092892 - version 1]

Aide à la création et liberté de l'art : le système français Cornu M. Liberté de l'art et indépendance de l'artiste (2004) 58 [halshs-00082667 - version 1]

La loi du 31 décembre 1913, matrice en droit interne : à propos des objets mobiliers Cornu M. Dans Les monuments historiques, un nouvel enjeu ? (2004) 45-74 [halshs-00082666 - version 1]