6 articles – 392 references  [version française]
.:. Browse > List by year > 2002 .:.
20 documents ordered by :
1 - 2 Next Last
Les créations intellectuelles des agents publics et fonctionnaires de la recherche, de l'enseignement et de la culture
Cornu M.
Dans La numérisation pour l'enseignement et la recherche. Aspects juridiques (2002) 495-541 [halshs-00082844 - version 1]
La diffusion des données publiques produites dans le cadre de l'enseignement et de la recherche
Bruguière J.-M.
Dans La numérisation pour l'enseignement et la recherche. Aspects juridiques (2002) 415-494 [halshs-00082843 - version 1]
Collecte, utilisation et diffusion des données nominatives à des fins d'enseignement et de recherche
Mallet-Poujol N.
Dans La numérisation pour l'enseignement et la recherche. Aspects juridiques (2002) 355-413 [halshs-00082838 - version 1]
La numérisation des revues scientifiques
Chevet P.
Dans La numérisation pour l'enseignement et la recherche. Aspects juridiques (2002) 305-353 [halshs-00082829 - version 1]
L'exception au droit d'auteur pour l'enseignement et la recherche ou la recherche d'une conciliation entre l'accès à la connaissance et le droit d'auteur
Benabou V.-L.
Dans La numérisation pour l'enseignement et la recherche. Aspects juridiques (2002) 161-305 [halshs-00082828 - version 1]
Le droit de prêt dans le cadre des bibliothèques d'enseignement et de recherche
Laporte-Legeais M.-E.
Dans La numérisation pour l'enseignement et la recherche. Aspects juridiques (2002) 121-160 [halshs-00082822 - version 1]
L'état du droit des bases de données
Maffre-Baugé A.
Dans La numérisation pour l'enseignement et la recherche. Aspects juridiques (2002) 61-120 [halshs-00082815 - version 1]
La réalisation de produits multimédias pour l'éducation et la recherche
Latreille A.
Dans La numérisation pour l'enseignement et la recherche. Aspects juridiques (2002) 17-60 [halshs-00082808 - version 1]
"L'application de l'Uti possidetis juris aux cas de dissolutions d'Etats en Europe", communication lors du colloque d'Angers, Territoires et Etat, les 26 et 27 avril 2002
Kherad R.
Dans Revue Générale des Collectivités Territoriales, numéro spécial 11/2002 - Revue Générale des Collectivités Territoriales, numéro spécial 11/2002, (2002) [halshs-00109050 - version 1]
" L'essentiel des Organisations européennes de coopération ", En collaboration avec CRoche
Thierry D.
(2002) [halshs-00110475 - version 1]
" Le référencement sur l'internet au regard du droit interne de la concurrence "
Cherigny F.
in "Les créations multimédias" sous la dir° de F. SARDAIN, vol. 8 de la Revue Alain Bensoussan, "Droit des technologies avancées" (2002) 201 et s. [halshs-00109704 - version 1]
L'Europe des biens culturels et le marché
Cornu M.
Journal du droit international (2002) 735 [halshs-00082625 - version 1]
L'image des biens : les limites de l'appropriable
Cornu M.
Dans Image et droit (2002) 601 [halshs-00082598 - version 1]
Patrimony fo origin and patrimony of adoption. French law's conception
Cornu M.
Dans International Expert Meeting on the Return of Cultural Property and the Fight against its Illicit Trafficking (2002) 146 [halshs-00082595 - version 1]
Réflexions introductives sur les rapports entre le droit et les technologies de l'information
De Lamberterie I.
Droit et nouvelles technologies - Séminaire X. Aristote, Paris , janvier 2002, (2002) [halshs-00082419 - version 1]