Accès à la connaissance et droit d'auteur

Carine Bernault (1)

1 IRDP - Institut de recherche en droit privé

A priori, les liens entre l'accès à la connaissance et le droit d'auteur ne semblent pas évident. Ce dernier ne protégeant pas les idées ou les informations, il ne peut nullement entraver leur circulation. La réalité est évidemment plus complexe et l'usage qui est fait du droit d'auteur peut effectivement limiter la diffusion savoir. Il faut donc explorer différentes pistes permettant de concilier droit d'auteur et accès à la connaissance.

Mots clés: Propriété intellectuelle; droit d'auteur; accès au savoir; accès aux connaissances; archives ouvertes

Domaines: Droit

Carine Bernault. Accès à la connaissance et droit d'auteur. Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp.830, 2014, 978-2-7110-1858-1. ⟨halshs-01022413⟩