Rapport présenté au nom de la Commission des fouilles sur le récent projet de loi intéressant l'archéologie

J. Beaupré (1)

1 Commission des fouilles de la Société d'archéologie Lorraine

Introduction : Après avoir pris connaissance du rapport ci-joint, la Société d'archéologie lorraine et du Musée historique lorrain, dans sa séance mensuelle du 10 mars 1911, a été d'avis qu'il n'y avait pas lieu de formule d'objections au sujet du projet de loi concernant les fouilles archéologiques et paléontologiques déposé par le Gouvernement sur le Bureau de la Chambre des Députés le 25 octobre 1910.

Mots clés: Loi archéologie; 1911; France

Domaines: Archéologie et Préhistoire

J. Beaupré. Rapport présenté au nom de la Commission des fouilles sur le récent projet de loi intéressant l'archéologie : Société d'Archéologie lorraine et du Musée historique lorrain. 1910. ⟨halshs-00848787⟩