Renvoi de religieux(se)

Anne Bamberg (1)

1 EA 3404 - UMB - Equipe d'accueil de droit canonique

Présentation des procédures de renvoi de religieux(ses) et des possibilités de recours. Elles sont illustrées par une sentence définitive du Tribunal suprême de la Signature apostolique. Il est utile de voir aussi Anne Bamberg, Introduction au droit canonique. Principes généraux et méthodes de travail, Paris, Ellipses Édition, 2013, 132 p.

Mots clés: Catholic Church; Canon Law; Consecrated Life; Procedure; Supreme Tribunal of the Apostolic Signatura

Mots clés: Église catholique; droit canonique; vie consacrée; jurisprudence; procédure canonique; Tribunal suprême de la Signature apostolique

Domaines: Religions; Droit

Anne Bamberg. Renvoi de religieux(se) : Jurisprudence de la Signature apostolique. Introduction à la jurisprudence canonique, Association pour la promotion du droit canonique, Strasbourg, pp.58-69, 1990. ⟨halshs-00669090⟩