La Nouvelle Gouvernance Hospitalière : les voix de l'expérience

Gilles Herreros , Bruno Milly (1)

1 MODYS - MOndes et DYnamiques des Sociétés

Dans le cadre du Plan Hôpital 2007 lancé par Jean-François Mattéi, la réforme de la Nouvelle Gouvernance Hospitalière développait des objectifs ambitieux. Cette réforme, censée être généralisée au 1er janvier 2007, a fait l'objet d'une anticipation dans plus d'une centaine d'établissements, amenés à expérimenter une redéfinition des compétences, et notamment les nouvelles instances que sont le conseil exécutif et les pôles d'activité. Que retirer de ces expérimentations ? La Nouvelle Gouvernance (NG) est-elle en train de changer la « sociologie de l'hôpital » ? Contribue-t-elle réellement à « lutter contre les rigidités et les cloisonnements qui pèsent sur le fonctionnement hospitalier », à « mieux assumer leurs missions au service du patient en assouplissant et en clarifiant les responsabilités », selon les objectifs officiels ? Ou bien n'est-elle qu'un « feu de paille », un « jeu de dupes », une « façon déguisée de faire passer la pilule de la T2A (tarification à l'activité) et des restrictions budgétaires », pour emprunter des expressions à nos interlocuteurs ? En termes plus sociologiques, modifie-t-elle ou bouleverse-t-elle les activités de travail, les formes de division technique et morale du travail hospitalier, les ordres négociés de l'hôpital, les équilibres de jeux de pouvoir, les identités professionnelles ?

L'étude s'est réalisée sous la forme de 58 entretiens conduits auprès d'acteurs de toutes catégories professionnelles dans 4 établissements hospitaliers du secteur public (2 CH et 2 CHU).

Dans les discours des représentants ministériels et des directeurs d'établissement ayant anticipé la réforme de la Nouvelle Gouvernance, les principaux résultats de la réforme sont une redistribution des responsabilités des uns et des autres, une implication plus forte des personnels et notamment des médecins dans la gestion de l'établissement, une dynamisation des collaborations entre soignants, administratifs et médicaux à l'échelle des pôles, un contournement des blocages mandarinaux et syndicaux... Du point de vue des autres acteurs hospitaliers, les résultats sont moins flagrants et/ou plus négatifs : des médecins critiquent le contournement de la CME, des soignants dénoncent la marginalisation de leur filière dans le pilotage de l'établissement, les syndicats protestent contre leur exclusion. Mais c'est surtout l'indifférence qui pointe chez ceux que la réforme de la NG ne touche pas encore directement. Émergent donc de nouveaux brassages de l'hôpital, à travers les deux nouvelles instances que sont le conseil exécutif et les pôles d'activité, mais ces nouveaux brassages sont loin d'être généralisés. Surtout, ils suscitent de nombreuses inquiétudes : si la plupart des professionnels disent manquer de recul pour évaluer les changements en cours, ils manifestent de profondes inquiétudes : primauté donnée à la gestion sur le soin, menace sur l'hôpital public, montée de la polyvalence, ...

Mots clés: sociologie; sociologie des organisations; sociologie des professions; hôpital; hôpital public; Nouvelle gouvernance hospitalière; conseil exécutif; pôles; tarification à l'activité

Domaines: Sociologie

Gilles Herreros, Bruno Milly. La Nouvelle Gouvernance Hospitalière : les voix de l'expérience. 2005. ⟨halshs-00188746⟩