Genèse des droits de l'inventeur et promotion de l'invention sous la Révolution française - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société Accéder directement au contenu
Pré-Publication, Document De Travail Année : 2006

Genèse des droits de l'inventeur et promotion de l'invention sous la Révolution française

Gabriel Galvez-Behar
Institut de Recherches Historiques du Septentrion (IRHiS) - UMR 8529
CV

Résumé

Cette note de travail se penche sur la genèse des lois instituant les brevets d'invention en 1791 et sur les modes de promotion de l'invention apparus pendant la Révolution française. Elle insiste notamment sur le rôle des sociétés d'inventeurs.

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https://shs.hal.science/halshs-00010474

Soumis le : mercredi 26 avril 2006-11:56:54

Dernière modification le : mercredi 24 janvier 2024-09:54:19

Archivage à long terme le : samedi 3 avril 2010-22:23:34

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Dates et versions

halshs-00010474 , version 1 (26-04-2006)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-00010474 , version 1

Citer

Gabriel Galvez-Behar. Genèse des droits de l'inventeur et promotion de l'invention sous la Révolution française : Note de travail. 2006. ⟨halshs-00010474⟩

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